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Blog: nicolas.fouilleul (publications)

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22 articles sélectionnés

annabel.rideau - DROIT DU TRAVAIL: DECRET DU 06 DECEMBRE ...

DROIT DU TRAVAIL: DECRET DU 06 DECEMBRE 2011 RELATIF AU CONTRAT POUR LA MIXITE DES EMPLOIS ET
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Date: 2011-12-06 08:00:00
Thèmes liés : entreprise d aide aux personne / aide au financement de la formation

thomas.roche - Le rapport Marescaux et la recherche biomédicale ...

Adresses (1) Discussions (1) Evénements (1) Fichiers (14) Photos (45) Sondages (6) Vidéos (2)
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Date: 2009-05-13 18:42:36
Thèmes liés : financement de la recherche medicale / financement d entreprise en difficulte / financement

nicolas.fouilleul - Subventions publiques ou rémunération de ...

Subventions publiques ou rémunération de prestations de service : gare à la requalification
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Date: 2010-12-27 09:56:06
Thèmes liés : recherche de subvention pour les association / subvention / subvention d etat

olivier.poinsot - ALZHEIMER : une formation pour les assistants de ...

Au JO du 16 juillet 2010 a été publié un arrêté du 23 juin 2010 relatif à la formation
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Date: 2010-07-16 05:43:44
Thèmes liés : code famille et aide sociale

olivier.poinsot - DROIT DE LA SANTE : une nouvelle loi fourre-tout ...

octobre 2011 septembre 2011 août 2011 juillet 2011 juin 2011 mai 2011 avril 2011 mars
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Date: 2011-05-18 06:40:45
Thèmes liés : participation au financement de la formation / financement de la recherche medicale

franck.demailly - financer son immobilier d'exploitation par le ...

Traditionnellement en matière d'immobilier d'entreprise, il est proposé la constitution d'une SCI
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Date: 2007-12-11 08:00:00
Thèmes liés : financement immobilier d entreprise

sylvie.lore - Et une commission de plus - Les avocats

Ces thèmes incluent le périmètre des activités ainsi que la formation des membres de la
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Date: 2008-07-25 17:20:45
Thèmes liés : strategie pour la creation d entreprise / rapport au choix du statut d entreprise individuelle / conseil en strategie d entreprise

Le budget des activités sociales et culturelles du CE - Les avocats

Le budget des activités sociales et culturelles contrairement au budget de fonctionnement n'est
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Date: 2011-12-09 10:40:41
Thèmes liés : financement du comite d entreprise / aide sociale et action / entreprise d aide aux personne

beatrice.lerat - CUMUL POSSIBLE DE L'ECO-PRET A TAUX ZERO ...

Le dispositif institué par la loi de finances pour 2009 permettant à certaines personnes de
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Date: 2009-03-02 15:21:59
Thèmes liés : financement

olivier.poinsot - ESAT : circulaire budgétaire 2010

octobre 2011 septembre 2011 août 2011 juillet 2011 juin 2011 mai 2011 avril 2011 mars
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Date: 2010-08-26 15:08:31
Thèmes liés : aide au financement de la formation / conseil de l aide sociale