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Blog: Derniers rapports mis en ligne - Rapports Publics - ladocumentationfrancaise.fr
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20 articles sélectionnés
La sécurité sociale - Septembre 2007 - La Documentation française
FRANCE. Cour des comptes
Paris
;
La Documentation française
La première partie du rapport de
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Date: 2007-09-21 02:33:23
Thèmes liés
: aide financiere de la securite sociale /
financement de la recherche medicale /
financement
Rapport relatif au statut et aux conditions de travail des jeunes ...
En premier lieu, il aborde la formation doctorale : écoles doctorales, statut de doctorant et mode
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Date: 2007-09-30 07:00:00
Thèmes liés
: financement de la recherche /
conseil en organisation d entreprise /
participation au financement de la formation
Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances ...
Ce rapport étudie la fonction des péages, compare les péages en France et en Europe, analyse les
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Date: 2009-07-17 07:00:00
Thèmes liés
: creation d entreprise en france /
financement /
evaluation besoin financement entreprise
Le financement des PME - La Documentation française
CHERTOK Grégoire
,
MALLERAY Pierre-Alain de
,
POULETTY Philippe
,
FRANCE. Conseil
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Date: 2009-05-11 07:00:00
Thèmes liés
: banque et financement pme /
financement /
aide financiere aux pme
Grand Paris - Financement du projet de transports - La ...
Chargé par le Premier Ministre d'une mission sur le financement du projet de transports du "Grand
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Date: 2009-09-30 07:00:00
Thèmes liés
: financement /
financement des projets /
tableau financement
Résultats et gestion budgétaire de l'Etat - Exercice 2010 - La ...
Conformément à la Loi organique relative aux lois de finances (LOLF), la Cour des comptes a rendu
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Date: 2011-05-25 07:00:00
Thèmes liés
: financement de la recherche /
subvention recherche et developpement /
financement
Evaluation des transferts de charges liés à la décentralisation aux ...
Evaluation des transferts de charges liés à la décentralisation aux régions du financement des
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Date: 2008-06-21 08:17:21
Thèmes liés
: financement de materiel pour les professionnel /
aide au financement de la formation /
aide sociale en france
Les migrants, acteurs du développement solidaire : soutenir les ...
Ces flux financiers constituent une source importante
et régulière de financement extérieur
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Date: 2008-09-27 07:00:00
Thèmes liés
: participation au financement de la formation /
agence pour la creation entreprise /
financement des pme au maroc
Le financement de la recherche, de l'enseignement et des missions ...
Au-delà des prestations de soins dont le financement est pris en compte par la tarification à
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Date: 2010-01-15 08:00:00
Thèmes liés
: financement de la recherche medicale /
financement /
aide au financement de la formation
Contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association ...
Contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association CIMADE - Service oecuménique
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Date: 2008-05-06 07:00:00
Thèmes liés
: financement formation par le conseil regional /
recherche de subvention pour les association /
convention demande subvention association